Bernard Sonnet

De: Sonnet (Bernard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Sonnet (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
membre des corps de personnel de documentation, chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994